Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAPSULIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPHERULITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPSULIS domicilié(e) 162 avenue Schweitzer, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 777 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPSULIS - France.
La marque SPHERULITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16
Inscription le 29 juillet 2002 - Concession de licence n°350643 - Publication au BOPI 2002-07-29
Inscription le 30 janvier 1995 - RETRAIT PARTIEL n°180955 - Publication au BOPI 1995-01-30
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, savons Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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